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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DU BAS-RHINTODO
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CHIMERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIMERE
CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN, Collectivité territoriale, n° SIRET : 22670001100019

Numéro de dépôt :
3187323
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
07/10/2012
CHIMERE de CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN

Présentation de la marque CHIMERE

Déposée le 7 octobre 2002 par CONSEIL GENERAL DU BAS-RHINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CHIMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU BAS-RHINTODO domicilié(e) Hôtel du département - Place du Quartier Blanc,67964 Strasbourg Cedex 9 - 67964 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUGAM Paul, Conseil Général du Bas-Rhin, Direction de l'aménagement et des équipements, Service de l'équipement rural domicilié(e) Hôtel du département - Place du Quartier Blanc,67964 Strasbourg Cedex 9 - 67964 - France.

La marque CHIMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIMERE est expirée depuis le 7 octobre 2012.

CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN a également déposé les autres marques suivantes : PASSERELLE 67 , MOBILEO , PASS'ÂGE , EQUIPAGE CONSEIL GENERAL DU BAS RHIN , LE VAISSEAU


CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN, Collectivité territoriale, n° SIRET : 22670001100019 - Hôtel du département - Place du Quartier Blanc,67964 Strasbourg Cedex 9 - 67964 - France


M. PAUGAM Paul, Conseil Général du Bas-Rhin, Direction de l'aménagement et des équipements, Service de l'équipement rural - Hôtel du département - Place du Quartier Blanc,67964 Strasbourg Cedex 9 - 67964 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Logiciels. Location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, conception de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.